Conseil Municipal

Dans cette rubrique, nous vous informons de nos interventions lors des Conseils Municipaux et des commissions de préparation à ceux-ci, ainsi que des justificatifs de nos votes. Certains étant des votes groupés, même si nous ne sommes pas d’accord sur un ou plusieurs points, la cohérence de l’ensemble de proposition peut nous amener à émettre un vote favorable (exemple : le vote du budget).

Il est à noter, que depuis le Conseil du 11/12/20, les séances sont enregistrées, pour permettre une rédaction plus facile des comptes-rendus. Ces enregistrements ne sont pas à la disposition du public.

Conseil Municipal du 04 Novembre 2024

20h00 : Début de séance Mr Le maire s’exprime pour donner des nouvelles rassurantes des habitants de Soneja par rapport aux intempéries qui ont touché durement cette région d’Espagne. Il donne aussi des nouvelles rassurantes de Bernard Sauvagnac. Ils donnent ensuite la parole aux 2 gendarmes venus expliquer ce qu’est une installation de vidéoprotection. Que faut-il …

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Conseil Municipal du 04 Novembre 2024

20h00 : Début de séance Mr Le maire s’exprime pour donner des nouvelles rassurantes des habitants de Soneja par rapport aux intempéries qui ont touché durement cette région d’Espagne. Il donne aussi des nouvelles rassurantes de Bernard Sauvagnac. Ils donnent ensuite la parole aux 2 gendarmes venus expliquer ce qu’est une installation de vidéoprotection. Que faut-il …

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Conseils Municipaux des 25 Juin et 04 Juillet 2024

Conseil Municipal du 25 JUIN 2024 18h00 : Début de séance Salomé Hay est désignée secrétaire de séance, ensuite vote du PV du conseil du 12 avril 2024 Présentation des différentes cartes définissant la production potentielle d’énergie renouvelable, issue du photovoltaïque, biomasse et méthanisation  provenant de plusieurs sources : agriculture, activités économiques, bâtiments publiques et bâtiment privés. …

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Conseil Municipal du 12 avril  2024

18h00 : Début de séance VINCENT TOURNIEROUX  est désigné secrétaire de séance, ensuite vote du PV du conseil précédent. Présentation des décisions du Maire : Martine ASTIER demande où se situe la parcelle qui fait l’objet d’une renonciation du droit de préemption route de Toulouse : n’ayant pas la réponse, le maire nous suggère de contacter la responsable …

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Conseil Municipal du 08 Février 2024

Préalablement au Conseil municipal, Guillaume BOGGIO de Limoges métropole intervient pour présenter aux élus la loi mettant en place les Zones d’Accélération des Energies renouvelables « ZAENR » Il s’agit plus précisément de cartographier le territoire de la commune du potentiel d’installation de production d’énergies renouvelables, solaire photovoltaïque, solaire thermique, géothermie verticale, biomasse bois, méthanisation, éolien. C’est …

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Conseil Municipal du 11 décembre 2023

18 h 30 : début de séance      Philippe BOURDOLLE est désigné secrétaire de séance, ensuite vote du PV du conseil du 13 novembre Présentation des décisions du Maire prises dans le cadre des délégations de fonctions du conseil municipal au Maire : Sur les 2 premiers points Pascal EJNER intervient au nom du groupe minoritaire pour faire …

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Conseil Municipal du 27 octobre 2023

18 h 00 : début de séance      Après le vote du PV du conseil du 15 septembre, Joël VILLAUTREIX est désigné secrétaire de séance  Pascal EJNER demande si une caution sera demandée pour ces locations – il est répondu qu’une collectivité ne peut pas demander de caution, donc c’est au locataire N+1 qu’incombera la vérification de …

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Conseil Municipal du 15 septembre 2023

19 h 00 : début de séance      Après le vote du PV du conseil du 05 juillet, Martine ASTIER est désignée secrétaire de séance Présentation des décisions du Maire : Compte tenu de l’absence d’information sur le document préparatoire au CM et à la demande de Philippe BOURDOLLE, Monsieur le Maire nous lit la liste des décisions …

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