Dans cette rubrique, nous vous informons de nos interventions lors des Conseils Municipaux et des commissions de préparation à ceux-ci, ainsi que des justificatifs de nos votes. Certains étant des votes groupés, même si nous ne sommes pas d’accord sur un ou plusieurs points, la cohérence de l’ensemble de proposition peut nous amener à émettre un vote favorable (exemple : le vote du budget).
Il est à noter, que depuis le Conseil du 11/12/20, les séances sont enregistrées, pour permettre une rédaction plus facile des comptes-rendus. Ces enregistrements ne sont pas à la disposition du public.
Que faut-il en retenir pour mieux comprendre certaines décisions ? 18H00 début de séance : Vote du PV : Nous votons pour EXTRAORDINAIRE : quelques explications le Conseil Municipal peut être réuni en session extraordinaire à la demande : du Préfet, représentant l’Etat auprès de la Commune ; du Maire, chaque fois qu‘il le juge utile ; de la majorité des membres en …
conseil municipal EXTRAORDINAIRE du 15 octobre 2021 Lire la suite »
Que faut-il en retenir pour mieux comprendre certaines décisions ? 18H00 début de séance : Vote du PV : Nous votons pour Présentation des décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations : il s’agit d’une présentation qui ne demande pas de vote Michèle DEBAYLE intervient sur : Devis raccordement compteur gaz chaudière école primaire : 1 401,84 …
18H00 début de séance : Vote du PV : Michèle DEBAYLE fait remarquer qu’elle trouve regrettable que la remarque introductive à son intervention sur le point 3 n’apparaisse pas dans le PV. Pascal EJNER revient sur l’empêchement qui lui a été fait par Mr le Maire d’intervenir sur le point 2 ; après s’être renseigné auprès du …
Que faut-il en retenir pour mieux comprendre certaines décisions ? 18H30 début de séance : Après le vote du PV de la séance précédente, Eliane Braillon est désignée secrétaire Point 1 : Vente de l’ancienne poste Nous demandons des précisions sur l’avancement du projet. Mr le maire répond que les nouveaux acquéreurs souhaitent démarrer leur activité …
Point N°1 : Convention avec Orange : La mise en place de la fibre optique sur la commune par la société Orange, dans des endroits isolés, nécessite la pose de poteaux, lorsque le réseau aérien n’est pas déjà existant. Le Conseil doit se prononcer sur le bien-fondé de proposer une convention à la Sté ORANGE pour remplacer …
Que faut-il en retenir pour mieux comprendre certaines décisions ? 18H05 début de séance : 4 absents ont donné pouvoir dont monsieur le maire, et en l’absence de ce dernier, le 1er adjoint préside la séance. Après le vote du PV de la séance précédente, Philippe Bourdolle est désigné secrétaire Point 2 : Vote des taux d’imposition …
Marché public : Demande à ce que les offres des entreprises ayant soumissionné figurent dans le document de travail du Conseil Municipal. Acquisition de parcelles : Régularisations administratives de situations existantes. Modification des tarifs : Nous avons fait remarquer que dans le contexte sanitaire et économique il ne nous semble pas opportun de modifier les tarifs de …
Adoption du règlement Intérieur du Conseil Municipal. Philippe BOURDOLLE et Bernard ZBORALA interviennent sur ce sujet. Ce projet n’a, bien évidemment, pas été élaboré avec nous ! Le groupe minoritaire valide ce projet. Nous aurons donc accès à une rubrique dans le bulletin municipal, à partir du prochain numéro, ce qui nous avait été refusé pour …