18h30 : début de séance
En préambule, Mr le maire explique les raisons qui ont fait qu’il n’y a pas eu de rassemblement républicain lundi 03 juillet à midi devant la mairie : Information reçue tardivement, Eviter la psychose, Il ne se sent pas en difficulté. Il ajoute qu’il a rencontré et remercié les quelques personnes qui sont venues spontanément, en mairie ce jour-là.
Après le vote du PV du conseil du 11 mai, Mathilde WISSOCQ est désignée secrétaire de séance
1.Adoption du budget 2023 de la commune de Boisseuil – Annule et remplace la délibération n° 2023_02_04 du 17 mars 2023 : Nous restons cohérents avec nos votes du 17 mars, sur le budget 2023, nous votons ABSTENTION
2. Décision modificative n°1 du budget principal 2023 de la commune de Boisseuil.
3. Annulation du titre n°100 du 25 avril 2023.
4. Garantie d’emprunt au profit de NOALIS concernant l’opération les quatre vents à Boisseuil.
5. Signature d’un devis complémentaire relatif à la création d’un TGBT puissance 240 kVA dans le cadre de la restructuration du restaurant scolaire.
6. Evolution des conventions de mise à disposition relatives à l’exercice de la compétence voirie entre Limoges Métropole et la commune de Boisseuil.
7. Convention de partenariat entre la commune de Boisseuil et la commune du Palais sur Vienne concernant la réalisation et la livraison des plats pour le restaurant scolaire.
8. Convention de mise à disposition concernant un bureau à la maison de la culture entre la commune de Boisseuil et Madame Aurore Ferry, orthoptiste.
9. Convention gestion des ruches mises à disposition par Limoges Métropole entre la commune de Boisseuil et Monsieur Kierzunska.
10.Dénomination d’une voie – Village Séniors.
Pour ces 9 points, nous votons POUR
11.Constitution d’une servitude de passage d’un réseau d’assainissement – Parcelle AL 43. 12.Constitution d’une servitude de passage d’un réseau d’assainissement – Parcelle AM 220.
Pour ces 2 points, Michèle DEBAYLE demande quelles sont les raisons qui font que les 2 demandeurs ne payent pas les frais de notaire – Mr le maire répond qu’il agit d’un « retour d’ascenseur » par rapport à des positionnements antérieurs pris par ces 2 personnes et qui avaient été arrangeants pour la collectivité. Devant ces explications, pour ces 2 points Nous votons POUR
13.Actualisation du règlement intérieur du cimetière. La personne stagiaire, en charge de ce travail donne des explications supplémentaires sur ce qu’elle a fait. Nous votons POUR
14.Modification grille des emplois.
Pascal EJNER demande pourquoi on ouvre 2 annonces de recherche d’emploi alors que l’on souhaite remplacer 1 seule personne ou est-ce que l’on crée un autre poste. Si c’est le cas, Il s’interroge sur la pertinence d’une telle création / besoin et supportabilité budgétaire.
Il est répondu qu’il s’agit de se donner plus de chance de recruter une personne en offrant 2 catégories de postes et pas de créer un emploi supplémentaire. Nous votons POUR
15. Signature d’une convention de partenariat entre la commune de Boisseuil et la société Ciné plus en Limousin
Le document remis sur table décrit les conditions de déroulement de la séance de cinéma du 6 juillet ainsi que les conditions financières. Cela coûtera 2 137 € TTC à la collectivité.
Philippe BOURDOLLE demande pourquoi le CAC qui apparaît sur les affiches de pub comme coorganisateur de la manifestation ne participe pas au financement. Laure COQUEL répond que le CAC prend en charge la buvette. Elle explique rapidement ce que les gens trouveront sur place pour se substanter avant la séance. Nous votons POUR
Informations diverses :
- La commune recevra 4 000 € de l’état pour avoir enregistré au 3 juillet, 585 demandes de CNI ou passeport. Elle recevra aussi 1 500 € pour avoir fait la connexion du site mairie avec le site ANTS pour faciliter les démarches.
- La classe qui était dans la liste des fermetures est finalement annoncée ouverte à la rentrée de septembre et c’est une bonne nouvelle.
- Le plateau du VC 11 sera repris en espérant que cette fois ci les choses soient faites correctement et que ce soit la dernière intervention sur ce point.
- Les travaux de la piste cyclable en direction de Limoges commenceront en octobre. En lien avec ce projet, la commune réalisera Square Pierre Sarre, des aménagements pour le parking du personnel de la boulangerie.
- Les nouveaux élus du CMJ seront « intronisés » le 09 septembre lors de la foire des escargots.
- Pascal EJNER demande si on connaît la décision des autres communes concernant la sortie de Bonnac la côte du CIMD. Pas de réponse à ce jour et il semblerait que St Just le martel souhaite aussi sortir du CIMD. Cela remet à l’ordre du jour, notre proposition, exprimée lors du conseil du 11 mai, de réfléchir à quelle offre d’enseignement musical Boisseuil souhaite -t-elle offrir à ses habitants.
- Pascal EJNER demande si on a une réponse sur l’arrivée ou non du groupe de gendarmes. Pas de réponse à ce jour
- Michèle DEBAYLE fait remarquer que par moment, des fumées s’élèvent dans le ciel et peuvent correspondre, certaines fois, à des brûlages de déchets par des particuliers. Elle demande s’il ne serait pas pertinent de mettre un message sur le danger et l’interdiction de ces gestes en reprenant les nouvelles dispositions réglementant les feux de plein air et les feux de déchets verts publiées par la préfecture le 04 juillet.
Fin de séance 19H45