Dans cette rubrique, nous vous informons de nos interventions lors des Conseils Municipaux et des commissions de préparation à ceux-ci, ainsi que des justificatifs de nos votes. Certains étant des votes groupés, même si nous ne sommes pas d’accord sur un ou plusieurs points, la cohérence de l’ensemble de proposition peut nous amener à émettre un vote favorable (exemple : le vote du budget).
Il est à noter, que depuis le Conseil du 11/12/20, les séances sont enregistrées, pour permettre une rédaction plus facile des comptes-rendus. Ces enregistrements ne sont pas à la disposition du public.
18h00 : Début de séance BERNARD ZBORALA est désigné secrétaire de séance, ensuite vote du PV du conseil du 08 Février 2024 MICHELE DEBAYLE demande s’il faut comprendre, que vu la rédaction de la délibération cette organisation pourrait durer 3, 2 voire 1 an. Mr le maire répond que la collectivité doit se prononcer tous les …
Préalablement au Conseil municipal, Guillaume BOGGIO de Limoges métropole intervient pour présenter aux élus la loi mettant en place les Zones d’Accélération des Energies renouvelables « ZAENR » Il s’agit plus précisément de cartographier le territoire de la commune du potentiel d’installation de production d’énergies renouvelables, solaire photovoltaïque, solaire thermique, géothermie verticale, biomasse bois, méthanisation, éolien. C’est …
18 h 30 : début de séance Philippe BOURDOLLE est désigné secrétaire de séance, ensuite vote du PV du conseil du 13 novembre Présentation des décisions du Maire prises dans le cadre des délégations de fonctions du conseil municipal au Maire : Sur les 2 premiers points Pascal EJNER intervient au nom du groupe minoritaire pour faire …
18 h 00 : début de séance Après le vote du PV du conseil du 15 septembre, Joël VILLAUTREIX est désigné secrétaire de séance Pascal EJNER demande si une caution sera demandée pour ces locations – il est répondu qu’une collectivité ne peut pas demander de caution, donc c’est au locataire N+1 qu’incombera la vérification de …
19 h 00 : début de séance Après le vote du PV du conseil du 05 juillet, Martine ASTIER est désignée secrétaire de séance Présentation des décisions du Maire : Compte tenu de l’absence d’information sur le document préparatoire au CM et à la demande de Philippe BOURDOLLE, Monsieur le Maire nous lit la liste des décisions …
18h30 : début de séance En préambule, Mr le maire explique les raisons qui ont fait qu’il n’y a pas eu de rassemblement républicain lundi 03 juillet à midi devant la mairie : Information reçue tardivement, Eviter la psychose, Il ne se sent pas en difficulté. Il ajoute qu’il a rencontré et remercié les quelques personnes qui …
18h00 : début de séance En l’absence du Maire, le Conseil est animé par le 1er Adjoint, Thierry VALADON Après le vote du PV du conseil du 07 avril, Salomé HAY est désignée secrétaire de séance 1. Convention constitutive de groupement de commandes relative à l’habillement entre la commune de Boisseuil et la communauté urbaine Limoges …
18h30 : début de séance Après le vote du PV du conseil du 17 mars, Vincent Tournieroux est désigné secrétaire de séance 1. Acquisition par la commune de Boisseuil de la parcelle AC 26 appartenant à Monsieur Jean PaulGalichon lotissement des 4 vents allée des chênes. Martine ASTIER fait remarquer que lors de la commission finances, …
18h05 : début de séance Après le vote du PV du conseil de février, Bernard Zborala est désigné secrétaire de séance 1. Affectation de résultat 2022 – Budget principal de la commune de Boisseuil. Nous votons ABSTENTION 2. Subventions 2023 aux associations. Nous votons POUR 3. Vote des taux d’imposition 2023. L’an dernier nous avions votre …
18H00 début de séance : Après le vote du PV du conseil de décembre, Véronique Bouchon est désignée secrétaire de séance 1. Adoption du compte de gestion 2022 – Budget principal de la commune de Boisseuil. 2. Adoption du compte administratif 2022 – Budget principal de la commune de Boisseuil. 3. Adoption du compte de gestion …