Dans cette rubrique, nous vous informons de nos interventions lors des Conseils Municipaux et des commissions de préparation à ceux-ci, ainsi que des justificatifs de nos votes. Certains étant des votes groupés, même si nous ne sommes pas d’accord sur un ou plusieurs points, la cohérence de l’ensemble de proposition peut nous amener à émettre un vote favorable (exemple : le vote du budget).
Il est à noter, que depuis le Conseil du 11/12/20, les séances sont enregistrées, pour permettre une rédaction plus facile des comptes-rendus. Ces enregistrements ne sont pas à la disposition du public.
18h00 : Début de séance Joël VILLAUTREIX est désigné secrétaire de séance, ensuite vote du PV du conseil du 04 Novembre 2024. Présentation des décisions du Maire prises dans le cadre des délégations de fonctions du Conseil Municipal au Maire. Pascal EJNER demande si c’est habituel de faire intervenir une entreprise pour la pose et dépose …
20h00 : Début de séance Mr Le maire s’exprime pour donner des nouvelles rassurantes des habitants de Soneja par rapport aux intempéries qui ont touché durement cette région d’Espagne. Il donne aussi des nouvelles rassurantes de Bernard Sauvagnac. Ils donnent ensuite la parole aux 2 gendarmes venus expliquer ce qu’est une installation de vidéoprotection. Que faut-il …
18h00 : Début de séance A notre arrivée,nous découvrons 2 délibérations sur table ! Présentation d’une partie de la brigade de gendarmes : Ils nous indiquent qu’Il y aura un point d’accueil fixe sur la commune 1 semaine sur 2 le mardi matin à Boisseuil et qu’ils assureront également 10 autres points d’accueil sur la Haute Vienne. La brigade …
Conseil Municipal du 25 JUIN 2024 18h00 : Début de séance Salomé Hay est désignée secrétaire de séance, ensuite vote du PV du conseil du 12 avril 2024 Présentation des différentes cartes définissant la production potentielle d’énergie renouvelable, issue du photovoltaïque, biomasse et méthanisation provenant de plusieurs sources : agriculture, activités économiques, bâtiments publiques et bâtiment privés. …
Conseils Municipaux des 25 Juin et 04 Juillet 2024 Lire la suite »
18h00 : Début de séance VINCENT TOURNIEROUX est désigné secrétaire de séance, ensuite vote du PV du conseil précédent. Présentation des décisions du Maire : Martine ASTIER demande où se situe la parcelle qui fait l’objet d’une renonciation du droit de préemption route de Toulouse : n’ayant pas la réponse, le maire nous suggère de contacter la responsable …
18h00 : Début de séance BERNARD ZBORALA est désigné secrétaire de séance, ensuite vote du PV du conseil du 08 Février 2024 MICHELE DEBAYLE demande s’il faut comprendre, que vu la rédaction de la délibération cette organisation pourrait durer 3, 2 voire 1 an. Mr le maire répond que la collectivité doit se prononcer tous les …
Préalablement au Conseil municipal, Guillaume BOGGIO de Limoges métropole intervient pour présenter aux élus la loi mettant en place les Zones d’Accélération des Energies renouvelables « ZAENR » Il s’agit plus précisément de cartographier le territoire de la commune du potentiel d’installation de production d’énergies renouvelables, solaire photovoltaïque, solaire thermique, géothermie verticale, biomasse bois, méthanisation, éolien. C’est …
18 h 30 : début de séance Philippe BOURDOLLE est désigné secrétaire de séance, ensuite vote du PV du conseil du 13 novembre Présentation des décisions du Maire prises dans le cadre des délégations de fonctions du conseil municipal au Maire : Sur les 2 premiers points Pascal EJNER intervient au nom du groupe minoritaire pour faire …
18 h 00 : début de séance Après le vote du PV du conseil du 15 septembre, Joël VILLAUTREIX est désigné secrétaire de séance Pascal EJNER demande si une caution sera demandée pour ces locations – il est répondu qu’une collectivité ne peut pas demander de caution, donc c’est au locataire N+1 qu’incombera la vérification de …
19 h 00 : début de séance Après le vote du PV du conseil du 05 juillet, Martine ASTIER est désignée secrétaire de séance Présentation des décisions du Maire : Compte tenu de l’absence d’information sur le document préparatoire au CM et à la demande de Philippe BOURDOLLE, Monsieur le Maire nous lit la liste des décisions …